BIODIV'ACTEUR(S) BIODIVERSITE ACTEUR(S) LPO – AGIR POUR LA BIODIVERSITE AGIR POUR LA BIODIVERSITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIODIV'ACTEUR(S) BIODIVERSITE ACTEUR(S) LPO – AGIR POUR LA BIODIVERSITE AGIR POUR LA BIODIVERSITE
Ligue pour la protection des oiseaux, association loi 1901
Numéro de dépôt :
4048268
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/11/2023
Présentation de la marque BIODIV'ACTEUR(S) BIODIVERSITE ACTEUR(S) LPO – AGIR POUR LA BIODIVERSITE AGIR POUR LA BIODIVERSITE
Déposée le 14 novembre 2013 par l'association loi 1901 Ligue pour la protection des oiseaux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BIODIV'ACTEUR(S) BIODIVERSITE ACTEUR(S) LPO – AGIR POUR LA BIODIVERSITE AGIR POUR LA BIODIVERSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 Ligue pour la protection des oiseaux domicilié(e) Les Fonderies Royales, 8 rue du Docteur Pujos - 17300 - ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 263 287 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligue pour la protection des oiseaux, M. METAIS Michel domicilié(e) Les Fonderies Royales, 8 rue du Docteur Pujos - 17300 - ROCHEFORT - France.
La marque BIODIV'ACTEUR(S) BIODIVERSITE ACTEUR(S) LPO – AGIR POUR LA BIODIVERSITE AGIR POUR LA BIODIVERSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODIV'ACTEUR(S) BIODIVERSITE ACTEUR(S) LPO – AGIR POUR LA BIODIVERSITE AGIR POUR LA BIODIVERSITE est expirée depuis le 14 novembre 2023.
Ligue pour la protection des oiseaux, association loi 1901 - Les Fonderies Royales, 8 rue du Docteur Pujos - 17300 - ROCHEFORT - France - SIREN 784263287
Ligue pour la protection des oiseaux, M. METAIS Michel - Les Fonderies Royales, 8 rue du Docteur Pujos - 17300 - ROCHEFORT - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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