Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIMANT
LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE (ASSOCIATION) LOI 1901

Numéro de dépôt :
98730757
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2008

Présentation de la marque AIMANT

Déposée le 27 avril 1998 par la société LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE (ASSOCIATION) LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AIMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la société LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE (ASSOCIATION) LOI 1901 domicilié(e) BP 728, 51 Boulevard Gustave ANDRE, 26007 VALENCE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 642 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE Daniel AGOPIAN - France.

La marque AIMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIMANT est expirée depuis le 27 avril 2008.


LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE (ASSOCIATION) LOI 1901 - BP 728, 51 Boulevard Gustave ANDRE, 26007 VALENCE CEDEX - France - SIREN 775642317


LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE Daniel AGOPIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Edition de revues.