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Marques déposées par ligue paca Fédération Sportive et Culturelle de France
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TOUR DU ROUCAS et TOUR DU ROUCAS BLANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR DU ROUCAS et TOUR DU ROUCAS BLANC
ligue paca Fédération Sportive et Culturelle de France, association

Numéro de dépôt :
3796570
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2021
TOUR DU ROUCAS et TOUR DU ROUCAS BLANC de ligue paca Fédération Sportive et Culturelle de France

Présentation de la marque TOUR DU ROUCAS et TOUR DU ROUCAS BLANC

Déposée le 11 janvier 2011 par ligue paca Fédération Sportive et Culturelle de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR DU ROUCAS et TOUR DU ROUCAS BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est ligue paca Fédération Sportive et Culturelle de France, association domicilié(e) 277 chemin du Vallon de l'Oriol - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agenet Charles domicilié(e) 277 chemin du Vallon de l'Oriol - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque TOUR DU ROUCAS et TOUR DU ROUCAS BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DU ROUCAS et TOUR DU ROUCAS BLANC est expirée depuis le 11 janvier 2021.


ligue paca Fédération Sportive et Culturelle de France, association - 277 chemin du Vallon de l'Oriol - 13007 - MARSEILLE - France


Agenet Charles - 277 chemin du Vallon de l'Oriol - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement).