Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut des Rencontres de la Forme
LIGUE NORD PAS DE CALAIS ATHLETISME, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3754062
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2020
Institut des Rencontres de la Forme de LIGUE NORD PAS DE CALAIS ATHLETISME

Présentation de la marque Institut des Rencontres de la Forme

Déposée le 15 juillet 2010 par l'association loi 1901 LIGUE NORD PAS DE CALAIS ATHLETISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut des Rencontres de la Forme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 LIGUE NORD PAS DE CALAIS ATHLETISME domicilié(e) BP 50163 - 62212 CARVIN CEDEX - OIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 451 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGUE NORD PAS DE CALAIS ATHLETISME domicilié(e) BP 50163 - 62212 CARVIN CEDEX - OIGNIES - France.

La marque Institut des Rencontres de la Forme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut des Rencontres de la Forme est expirée depuis le 15 juillet 2020.

LIGUE NORD PAS DE CALAIS ATHLETISME a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE & PARCOURS DE FORME ATHLE 59/62 LILLE NORD PAS DE CALAIS ATHLETISME , Les Chemins de la Forme


LIGUE NORD PAS DE CALAIS ATHLETISME, Association Loi 1901 - BP 50163 - 62212 CARVIN CEDEX - OIGNIES - France - SIREN 383451481


LIGUE NORD PAS DE CALAIS ATHLETISME - BP 50163 - 62212 CARVIN CEDEX - OIGNIES - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.