Moto Passion, Moto Raison.

Ligue Nationale des Clubs Motocyclistes de la Police Nationale et Disciplines Associées, Association loi 1901

Présentation de la marque Moto Passion, Moto Raison.

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par l'association loi 1901 Ligue Nationale des Clubs Motocyclistes de la Police Nationale et Disciplines Associées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moto Passion, Moto Raison. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Ligue Nationale des Clubs Motocyclistes de la Police Nationale et Disciplines Associées domicilié(e) 73 boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligue Nationale des Clubs Motocyclistes de la Police Nationale et Disciplines Associées, M. Daniel GIRARDET domicilié(e) 73 boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France.

La marque Moto Passion, Moto Raison. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moto Passion, Moto Raison. est expirée depuis le 12 novembre 2022.

Ligue Nationale des Clubs Motocyclistes de la Police Nationale et Disciplines Associées a également déposé les autres marques suivantes : FORMATION PERCIGONES CLUB MOTO POLICE , TEAM 22 , CLUB MOTOCYCLISTE POLICE NATIONALE , PISTE MOBILE D EDUCATION ROUTIERE JEAN-LUC BERDEIL BIEN CONDUIRE, C EST AUSSI BIEN SE CONDUIRE !