Déposée le 24 octobre 2008 par l'association loi 1901 LIGUE NATIONALE DE RUGBY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUGBY TOP 14 »
Le déposant est l'association loi 1901 LIGUE NATIONALE DE RUGBY domicilié(e) 3 rue de Liège,75009 PARIS - 75009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGUE NATIONALE DE RUGBY domicilié(e) 3 rue de Liège,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIGUE NATIONALE DE RUGBY Association Loi 1901 - 3 rue de Liège,75009 PARIS - 75009 - France
LIGUE NATIONALE DE RUGBY - 3 rue de Liège,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Produits de parfumerie, savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ;
Produits pharmaceutiques et hygiéniques, boissons et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, désinfectants ;
Ordinateur, jeux électroniques, jeux interactifs utilisés avec un récepteur de télévision ou un ordinateur ou un téléphone portable, appareils photographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, ou la reproduction du son et/ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, appareils d'éclairage ;
Biberons ;
Luminaires ;
Bijoux, montres, horloges ;
Magazines, calendriers, agendas, affiches, cahiers, jeux de cartes et de sociétés, en papier et/ou en carton, nappes, serviettes, gobelets en papier et/ou en carton.
Malles, valises, sacs de voyage, sac de sport en cuir et imitations du cuir, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Brosses à dent, verres ;
Draps, couvertures, linges de table et de toilette (à l'exception du linge de table en papier) ;
Vêtements (habillement) en matières textiles et en cuir ou imitations du cuir, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), accessoires d'habillement à savoir gants, cravates, ceintures, casquettes, chapeaux, écharpes, foulards, noeuds papillons ;
Rubans, lacets, boutons, crochets et oeillets, épinglettes ;
Papiers peints ;
Jouets, appareils de jeux électroniques autres que ceux utilisés avec un récepteur de télévision ;
Viande, poisson, volaille et gibier, viandes et poissons séchés et conservés, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréale, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, condiments, glace à rafraîchir ;
Boissons gazeuses non alcooliques, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;
Publication de textes publicitaires, études et recherches de marchés, promotion de ventes ;
Distribution de journaux, réservation de places de voyage.
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