Déposée le 24 octobre 2008 par l'association loi 1901 LIGUE NATIONALE DE RUGBY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUGBY TOP 14 »
Le déposant est l'association loi 1901 LIGUE NATIONALE DE RUGBY domicilié(e) 3 rue de Liège,75009 PARIS - 75009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGUE NATIONALE DE RUGBY domicilié(e) 3 rue de Liège,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIGUE NATIONALE DE RUGBY Association Loi 1901 - 3 rue de Liège,75009 PARIS - 75009 - France
LIGUE NATIONALE DE RUGBY - 3 rue de Liège,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Produits de parfumerie, savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ;
Produits pharmaceutiques et hygiéniques, boissons et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, désinfectants ;
Ordinateur, jeux électroniques, jeux interactifs utilisés avec un récepteur de télévision ou un ordinateur ou un téléphone portable, appareils photographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, ou la reproduction du son et/ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, appareils d'éclairage ;
Biberons ;
Luminaires ;
Bijoux, montres, horloges ;
Magazines, calendriers, agendas, affiches, cahiers, jeux de cartes et de sociétés, en papier et/ou en carton, nappes, serviettes, gobelets en papier et/ou en carton ;
Malles, valises, sacs de voyage, sac de sport en cuir et imitations du cuir, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Brosses à dent, verres ;
Draps, couvertures, linges de table et de toilette (à l'exception du linge de table en papier) ;
Vêtements (habillement) en matières textiles et en cuir ou imitations du cuir, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), accessoires d'habillement à savoir gants, cravates, ceintures, casquettes, chapeaux, écharpes, foulards, noeuds papillons ;
Rubans, lacets, boutons, crochets et oeillets, épinglettes ;
Papiers peints ;
Jouets, appareils de jeux électroniques autres que ceux utilisés avec un récepteur de télévision ;
Viande, poisson, volaille et gibier, viandes et poissons séchés et conservés, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréale, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, condiments, glace à rafraîchir ;
Boissons gazeuses non alcooliques, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;
Publication de textes publicitaires, études et recherches de marchés, promotion de ventes ;
Distribution de journaux, réservation de places de voyage.
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