Déposée le 24 octobre 2008 par l'association loi 1901 LIGUE NATIONALE DE RUGBY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUGBY TOP 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-48 du 28 novembre 2008.
Le déposant est l'association loi 1901 LIGUE NATIONALE DE RUGBY domicilié(e) 25/27 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 223 488 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIGUE NATIONALE DE RUGBY, Cécile ROUX domicilié(e) 25/27 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France.
La marque RUGBY TOP 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIGUE NATIONALE DE RUGBY, Association loi 1901 - 25/27 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France - SIREN 421223488
LIGUE NATIONALE DE RUGBY, Cécile ROUX - 25/27 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2019 n°2716585 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-07
Produits de parfumerie, savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ;
Produits pharmaceutiques et hygiéniques, boissons et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, désinfectants ;
Ordinateur, jeux électroniques, jeux interactifs utilisés avec un récepteur de télévision ou un ordinateur ou un téléphone portable, appareils photographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, ou la reproduction du son et/ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, appareils d'éclairage ;
Biberons ;
Luminaires ;
Bijoux, montres, horloges ;
Magazines, calendriers, agendas, affiches, cahiers, jeux de cartes et de sociétés, en papier et/ou en carton, nappes, serviettes, gobelets en papier et/ou en carton ;
Malles, valises, sacs de voyage, sac de sport en cuir et imitations du cuir, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Brosses à dent, verres ;
Draps, couvertures, linges de table et de toilette (à l'exception du linge de table en papier) ;
Vêtements (habillement) en matières textiles et en cuir ou imitations du cuir, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), accessoires d'habillement à savoir gants, cravates, ceintures, casquettes, chapeaux, écharpes, foulards, noeuds papillons ;
Rubans, lacets, boutons, crochets et oeillets, épinglettes ;
Papiers peints ;
Jouets, appareils de jeux électroniques autres que ceux utilisés avec un récepteur de télévision ;
Viande, poisson, volaille et gibier, viandes et poissons séchés et conservés, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréale, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, condiments, glace à rafraîchir ;
Boissons gazeuses non alcooliques, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;
Publication de textes publicitaires, études et recherches de marchés, promotion de ventes ;
Distribution de journaux, réservation de places de voyage.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RUGBY TOP 14"
