Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUGBY PARTY
Ligue Nationale de Rugby, Association

Numéro de dépôt :
4176950
Date de dépôt :
28/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/04/2025
RUGBY PARTY de Ligue Nationale de Rugby

Présentation de la marque RUGBY PARTY

Déposée le 28 avril 2015 par la société Ligue Nationale de Rugby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RUGBY PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la société Ligue Nationale de Rugby domicilié(e) 25/27 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 223 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligue Nationale de Rugby, M. COMPERE Jean-Baptiste domicilié(e) 25/27 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France.

La marque RUGBY PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUGBY PARTY arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.

Ligue Nationale de Rugby a également déposé les autres marques suivantes : RUGBY PRO D2 , SUPER 7S TOUR , RUGBY TOP SEVENS , SUPER SEVENS TOUR , SUPER SEVENS , RUGBY TOP 14 , LABEL STADES 2017-2023 RUGBY PRO , DROP YOUR DRINK , E-DRINK , TRANSFORMONS L'ESSAI


Ligue Nationale de Rugby, Association - 25/27 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France - SIREN 421223488


Ligue Nationale de Rugby, M. COMPERE Jean-Baptiste - 25/27 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; service de jeux d'argent.