Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO D2 RUGBY
Ligue Nationale de Rugby, Association

Numéro de dépôt :
3917600
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022
PRO D2 RUGBY de Ligue Nationale de Rugby

Présentation de la marque PRO D2 RUGBY

Déposée le 30 avril 2012 par la société Ligue Nationale de Rugby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO D2 RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la société Ligue Nationale de Rugby domicilié(e) 3 rue de Liège - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 223 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligue Nationale de Rugby, Mle CELHAY Marie-Alix domicilié(e) 3 rue de Liège - 75009 - PARIS - France.

La marque PRO D2 RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917600.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO D2 RUGBY est expirée depuis le 30 avril 2022.

Ligue Nationale de Rugby a également déposé les autres marques suivantes : RUGBY PRO D2 , SUPER 7S TOUR , RUGBY TOP SEVENS , SUPER SEVENS TOUR , SUPER SEVENS , RUGBY TOP 14 , LABEL STADES 2017-2023 RUGBY PRO , DROP YOUR DRINK , E-DRINK , TRANSFORMONS L'ESSAI


Ligue Nationale de Rugby, Association - 3 rue de Liège - 75009 - PARIS - France - SIREN 421223488


Ligue Nationale de Rugby, Mle CELHAY Marie-Alix - 3 rue de Liège - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; biberons ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; linge de table en papier ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Peignes et éponges ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ;

Papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;

Bureaux de placement ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Distribution de journaux ; réservation de places de voyage ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.