Présentation de la marque LABEL STADES RUGBY ELITE LIGUE NATIONALE DE RUGBY
Déposée le 28 juin 2012 par l'association loi 1901 LIGUE NATIONALE DE RUGBY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LABEL STADES RUGBY ELITE LIGUE NATIONALE DE RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 LIGUE NATIONALE DE RUGBY domicilié(e) 3 rue de Liège - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGUE NATIONALE DE RUGBY, M. ESCHALIER Emmanuel domicilié(e) 3 rue de Liège - 75009 - PARIS - France.
La marque LABEL STADES RUGBY ELITE LIGUE NATIONALE DE RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931129.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIGUE NATIONALE DE RUGBY, Association Loi 1901 - 3 rue de Liège - 75009 - PARIS - France
LIGUE NATIONALE DE RUGBY, M. ESCHALIER Emmanuel - 3 rue de Liège - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Errata de l'enregistrement - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonades ; sodas ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
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