STAR LIGUE Ligue Nationale de Handball, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Présentation de la marque STAR LIGUE
Déposée le 2 août 2016 par l'association loi 1901 Ligue Nationale de Handball auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STAR LIGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 Ligue Nationale de Handball domicilié(e) 21 rue René Goscinny - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olswang France, LLP, Mme Steinitz Clara domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque STAR LIGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAR LIGUE arrivera à expiration en date du 2 août 2026.
Ligue Nationale de Handball a également déposé les autres marques suivantes : STAR LIGUE LNH , STAR LIGUE
Ligue Nationale de Handball, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 21 rue René Goscinny - 75013 - PARIS - France
Olswang France, LLP, Mme Steinitz Clara - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Inscription le 8 août 2017 - Rejet partiel n°705944 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08
Enregistrements audio et enregistrements vidéo contenant des divertissements et des informations dans le domaine du sport ; programmes enregistrés pour la télévision et la radio ; disques audio, disques vidéo, disques informatiques laser, cassettes audio et vidéo préenregistrées, bandes audio et vidéo préenregistrées, disques compacts préenregistrés, disques informatiques préenregistrés, tous contenant des divertissements et des informations liés au sport ; podcasts téléchargeables et diffusés en continu en matière de divertissement et de sport ; accessoires pour ordinateurs, à savoir clés mémoire, tables d'ordinateurs, tapis de souris, souris, étuis à disques, étuis de transport pour ordinateurs, sacs pour ordinateurs, pose-poignets pour claviers ; programmes informatiques ; logiciels ; peaux informatiques, à savoir, films en plastique préformés pour recouvrir et protéger des éraflures des dispositifs informatiques ; ludiciels ; logiciels de jeux vidéo, cartouches de jeux vidéo en rapport avec le sport ; accessoires pour téléphones portables, à savoir écouteurs, peaux, plateaux et housses ; accessoires de produits électroniques, à savoir boîtiers, housses et supports, tablettes électroniques et assistants numériques personnels portables ; sonneries, musiques, enregistrements audio, fichiers audio, illustrations graphiques, jeux, images vidéo et enregistrements téléchargeables ; lunettes de soleil ; cordons et chaînettes pour lunettes ; étuis à lunettes ; aimants ; jeux vidéo ; jeux vidéo interactifs téléchargeables et logiciels de jeux généraux téléchargeables fournis sur l'Internet ; publications électroniques sous forme de magazines, lettres d'information, livres à colorier, programmes de compétitions dans le domaine du handball téléchargeables ; catalogues téléchargeables proposant un éventail de produits liés au handball ; cartes de voeux téléchargeables ;
Métaux précieux et leur alliage ; joaillerie ; bijoux ; horlogerie et instruments chronométriques ; horloges et montres ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; broches ; réveils matin ; breloques ; épingles [bijouterie] ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; porte-clés ; chaînettes pour clés ; insignes en métaux précieux ou en plaqué ; statues, statuettes, figurines, objets d'art, ornements, modèles réduits et trophées, tous en métaux précieux ou en plaqué ; médailles et médaillons ; monnaies, étuis ou écrins pour les produits précédents ;
Produits de l'édition et de l'imprimerie ; tickets [billets] pour des matchs de handball ou tout évènement lié au handball ; cartes à collectionner liées au handball, cartes à collectionner, autocollants [articles de papeterie], décalcomanies à frottements, timbres commémoratifs de handball ; cartes postales ; tableaux pense-bête ; planchettes à pince [articles de bureau] ; dessous de verre en papier, sets de table en papier, serviettes en papier, blocs-notes, albums ; stylos à bille, pastels, feutres, bracelets en caoutchouc, crayons, supports pour stylos et papier, porte-documents de bureau, règles ; bannières et drapeaux en papier ; classeurs [papeterie] ; cahiers ; agendas ; livres d'autographes ; photographies encadrées ou non, affiches, autocollants pour voitures, jaquettes de livres, signets, papier d'emballage, livres d'activités pour enfants, livres de coloriage pour enfants ; livres de statistiques, guides, et guides de référence, tous dans le domaine du handball ; magazines dans le domaine du handball, catalogues dans le domaine du handball, matches commémoratifs et programmes souvenirs relatifs au handball ; fanions en papier, papeterie, porte-documents, cartes d'invitation, certificats imprimés, cartes de voeux, cartes de Noël, cartes de vacances ; feuilles de statistiques informatives en matière de handball ; lettres d'information, brochures, dépliants, et calendriers dans le domaine du handball ; chèques bancaires, housses de carnets de chèques, porte-chéquiers ; bandes dessinées ; cartes de crédit non magnétiques et cartes téléphoniques non codées magnétiquement ; porte-billets ;
Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
Meubles, glaces [miroirs], cadres ; meubles de bureau ; appuie-têtes ; porte-clés non métalliques ; plaques, figurines, statues, modèles réduits et trophées, tous en bois, en cire, plâtre ou matières plastiques ; chaises pour usage à l'intérieur et à l'extérieur ; sièges destinés aux stades ; bancs ; présentoirs et tableaux d'affichage ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; coffres non métalliques, caisses, boîtes, fourreaux, étuis en bois ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; housses à vêtements ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; boites en bois ou en matières plastiques ; coffres à jouets ; porte-serviettes (meubles) ; portemanteaux ; objets de publicité gonflables ;
Tissus, tissus à usage textiles ; tissus élastiques ; textiles pour la fabrication de vêtements ; linge de lit ; couverture de lit ou de table ; draps et taies d'oreillers ; housses de couette ; articles textiles de maison ; linge de maison ; serviettes de toilette ; serviettes de bain et gants de toilette ; serviettes de plage ; linge de table ; drapeaux et fanions ; bannières ; mouchoirs ; tentures murales en matière textiles ; rideaux ; torchons ;
Vêtements de sport ; maillots de handball ; shorts de handball ; bas de handball ; vêtements d'entraînement ; maillots de sport ; chemises ; tee-shirts ; polos ; gilets ; chemisiers ; tricots [vêtements] ; pantalons ; jeans ; caleçons ; shorts ; collants ; vêtements décontractés ; survêtements ; imperméables ; sweat-shirts ; pull-overs ; sweats à capuche ; cardigans ; vestes ; coupe-vent ; parkas ; manteaux ; polaires ; pantalons de survêtements ; jupes ; cravates ; sous-vêtements ; vêtements de nuit ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ; peignoirs de bain ; costumes de plage ; costumes de bain [maillots de bain] ; chaussettes ; gants [habillement], mitaines ; foulards ; ceinture [habillement] ; chaussures ; chaussures de handball ; chaussures de sport ; chaussures pour bébés ; bottes ; sandales ; chaussons ; chaussures de training ; chapeaux ; casquettes ; visières ; bandeaux pour la tête [habillement] ; vêtements, chaussures et chapellerie pour bébés et enfants ; ensembles d'athlétisme ; grenouillères ; bonneterie ; serres poignets [vêtements] ; cache maillots ;
Jeux, jouets ; jeux électroniques de table sur le handball ; jeux de table sur le handball ; articles de sport ; housses d'articles de sport ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; ballons de handball ; balles et ballons de jeux ; ballons de sport ; balles en caoutchouc et balles en mousse, balles et ballons en peluches et plastiques pour jeux ; buts et filets de handball ; buts et filets de handball miniatures ; pompes pour le gonflage de ballons de handball et leurs aiguilles ; appareils destinés aux sports ; gants [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; protège-genou [articles de sport] ; protège-coudes [articles de sport] ; exerciseurs [extenseurs] ; altères ; appareils de jeu ; kit de handball comprenant plusieurs éléments nécessaires à la pratique de ce sport ; reproductions de terrains de handball miniatures ou non ; figurines d'action [jouets] ; peluches ; puzzles ; boules à neige ; jeux de société ; disques volants [jouets] ; jouets de fantaisie en mousse en forme de doigts et trophées ; trophées [jouets] ; cartes à jouer, jeux de cartes ; jouets de plage, ballons de plage, ballons gonflables, seaux [jouets] ; flotteurs, bouées de piscine ; gilets de natation ; toboggan [jeu] ; toupies [jouets] ; tournettes pour cerfs-volants ; traîneaux [articles de sport] ; trampolines ; tremplins [articles de sport] ; trictracs ; trottinettes ; véhicules [jouets] ; véhicules télécommandés [jouets] ; vêtements de poupées ; volants [jeux] ;
Services de vente au détail dans les commerces et services d'un magasin de vente au détail en ligne par ordinateur des produits précités ; services informatisés de commande en ligne ; services d'un magasin de vente au détail électronique par ordinateur et services d'un catalogue électronique de vente par correspondance, tous proposant un catalogue de produits en rapport avec le handball ; promotion des produits et services de tiers en convenant avec des commanditaires qu'ils associent ces produits et services à un programme de handball ; promotion de la vente de produits et de services offerts par des tiers via la distribution de concours promotionnels fournis par le biais d'Internet ; organisation de sondages publics et d'enquêtes publiques dans le domaine du handball ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux [pour des tiers] ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; réception, diffusion et transmission de programmes radiophoniques et télévisés via des réseaux de communication et informatiques ; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages, informations, sons, images et données, assistée par ordinateur ; transmission et diffusion de données ; services de communication par téléphones portables ; services de diffusion par câble, satellite et terrestre ; communications par réseaux de fibres optiques ; diffusion via l'Internet et d'autres réseaux informatiques et de communication ; réception, diffusion et transmission de textes, messages, informations, données, sons et images et d'informations numériques par câble, fils ou fibres ; messagerie électronique ; services de vidéo texte interactifs ; fourniture d'accès et affichage d'une base de données stockée sur ordinateur ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; agence de presse ou d'information ; services de divertissement à savoir fourniture d'accès à un site Web contenant du matériel multimédia sous forme de programmes télévisés, de programmes télévisés interactifs, d'enregistrements vidéo, d'enregistrements de flux de données vidéo, de morceaux choisis de vidéos interactives, de programmes radiophoniques, de programmes radiophoniques, et d'enregistrements audio dans le domaine du handball ; fourniture d'accès à une base de données informatiques en ligne dans le domaine du handball ; services de conseils, d'assistance et d'information relatifs à tous les services précités ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de clubs de sport ; organisation de manifestations sportives ; organisation de spectacles, de compétitions sportives, d'expositions à buts culturel, sportif ou éducatif ; préparation, organisation et conduite de jeux, concours et compétitions ; préparation, organisation et conduite de cérémonies de remise de prix ; services de divertissement et d'éducation sous forme de programmes télévisés et radiophoniques continus dans le domaine du handball et de la diffusion en direct de parties de handball et d'expositions sur le handball ; production et distribution de spectacles radiophoniques et télévisés proposant des parties de handball, des événements et des programmes relatifs au handball ; conduite et organisation de stages et camps de handball et de perfectionnement sportif ; stages et camps d'entraîneurs ; services de divertissement sous forme d'apparitions personnelles par une mascotte costumée ou une équipe de danse lors de jeux et d'exhibitions de handballs ; camps, promotions liés au handball ; services de fan-club dans le domaine du handball ; fourniture d'actualités et d'informations sous forme de statistiques et d'informations générales dans le domaine du handball ; services électroniques de publication, publication de magazines, guides, bulletins d'informations, livres à colorier et calendriers de matches de tiers en ligne par le biais de l'Internet, tous dans le domaine du handball ; location d'équipements sportifs ; location de stades ; mise à disposition d'installations de loisirs ; réservation de places pour des compétitions sportives et pour des matchs ; mise à disposition d'infrastructures de divertissement, à savoir salons VIP et loges à l'intérieur et à l'extérieur de stades ; services de réservation à des manifestations récréatives, culturelles et éducatives.