Marque expirée - Marque en non vigueur

PATACLOPE
LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER, Association reconnue d'utilité publique régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1664638
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020

Présentation de la marque PATACLOPE

Déposée le 9 février 1990 par LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATACLOPE »

Le déposant est LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER, Association reconnue d'utilité publique régie par la loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) 14, rue Corvisart - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATACLOPE est expirée depuis le 9 février 2020.

LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER a également déposé les autres marques suivantes : RENDEZ VOUS SANTÉ PLUS , VIVRE , semaine de la PROTECTION SOLAIRE , Plus Forts , Clap' santé Le magazine santé des jeunes , CONTRE LE CANCER LA LIGUE 101 COMITES LA LIGUE, VOTRE DON EST EFFICACE , AIDEA ACCOMPAGNER POUR EMPRUNTER , CIT CARTES D'IDENTITÉ DES TUMEURS , CIT CARTES D'IDENTITE DES TUMEURS , Le Challenge des Gentlemen LA Ligue CONTRE LE CANCER


LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER, Association reconnue d'utilité publique régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 14, rue Corvisart - 75013 - PARIS - France


NOVAGRAAF IP - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2000 n°2164221 - Publication au BOPI 2000-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 16 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242782 - Publication au BOPI 1997-09-16

Inscription le 13 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59213 - Publication au BOPI 1992-01-13

Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61720 - Publication au BOPI 1992-03-31

Renouvellement avec limitation le 23 février 2010 n°2432125 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-23

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué (non compris dans d'autres classes) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton et produits en ces matières, (non compris dans d'autres classes) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; matières plastiques pour l'emballage ; journaux. Sacs, enveloppes, pochettes en matières textiles ; tissus et produits textiles. Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbre de Noël ; jeux de société. Cartes à jouer. Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire. Reproduction de documents. Distribution de journaux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.