Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIT CARTES D'IDENTITE DES TUMEURS
LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER

Numéro de dépôt :
4507601
Date de dépôt :
12/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2028
CIT CARTES D\'IDENTITE DES TUMEURS de LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER

Présentation de la marque CIT CARTES D'IDENTITE DES TUMEURS

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2018 par LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIT CARTES D'IDENTITE DES TUMEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER domicilié(e) 14 Rue Corvisart - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Aurélie GUETIN domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque CIT CARTES D'IDENTITE DES TUMEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIT CARTES D'IDENTITE DES TUMEURS arrivera à expiration en date du 12 décembre 2028.

LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER a également déposé les autres marques suivantes : RENDEZ VOUS SANTÉ PLUS , VIVRE , semaine de la PROTECTION SOLAIRE , Plus Forts , Clap' santé Le magazine santé des jeunes , CONTRE LE CANCER LA LIGUE 101 COMITES LA LIGUE, VOTRE DON EST EFFICACE , AIDEA ACCOMPAGNER POUR EMPRUNTER , CIT CARTES D'IDENTITÉ DES TUMEURS , Le Challenge des Gentlemen LA Ligue CONTRE LE CANCER , PLUS VITE QUE LE CANCER ! LA LIGUE CONTRE LE CANCER


LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER - 14 Rue Corvisart - 75013 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Aurélie GUETIN - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Collectes de bienfaisance, parrainage financier, service de financement d'établissements et d'activités relatifs à la lutte contre le cancer, informations financières ;

Edition de bases ou de banques de données informatiques ; publication de textes autres que publicitaires ; services d'imagerie numérique, informations en matière d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; service de photographie ; services de formation et d'enseignement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, stages ; organisation d'expositions et d'autres manifestations à but culturel ou éducatif ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition de livres, journaux, revues et plus généralement de toutes publications relatives au cancer et la lutte contre cette maladie, sur tout support, notamment papier, magnétique, optique, électronique et audiovisuel ; production de films, et d'émissions de radio se rapportant au cancer et à la lutte contre cette maladie ;

Services scientifiques dans le domaine médical, et plus particulièrement dans le domaine du cancer et de la lutte contre cette maladie à savoir recherches biologiques, et plus particulièrement, recherches dédiées à la génomique des cancers ;

Gérance de droits d'auteurs ; recherche et développement de nouveaux produits ou de services pour des tiers, à savoir recherche et développement de services médicaux et scientifiques liées à la génomique des cancers ;

Création et entretien de sites informatiques pour des tiers, à savoir, création de site permettant aux utilisateurs de gérer, administrer, modifier et contrôler à distance leurs dispositifs informatiques et applications logicielles d'utilisateurs finaux pour mettre en oeuvre, planifier, contrôler, suivre, surveiller, gérer, traiter, analyser et enregistrer des procédures médicales et de laboratoire pour des patients et envoyer et transmettre des informations médicales, des échantillons de laboratoire, des échantillons médicaux de diagnostic et des échantillons médicaux cliniques relatifs aux patients, ; laboratoires de recherches dans le domaine médical, en particulier sur le cancer, et les moyens de lutter contre cette maladie ; services médicaux, assistance médicale, services hospitaliers, cliniques, hôpitaux, maisons de repos ou de convalescence.