Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LORRAINE FOOTBALL
Ligue Lorraine de Football association

Numéro de dépôt :
3621575
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LORRAINE FOOTBALL de Ligue Lorraine de Football association

Présentation de la marque LORRAINE FOOTBALL

Déposée le 7 janvier 2009 par Ligue Lorraine de Football association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LORRAINE FOOTBALL »

Le déposant est Ligue Lorraine de Football association domicilié(e) 59 charles martel, BP 19,54250 CHAMPIGNEULLES - 54250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligue Lorraine de Football domicilié(e) 59 charles martel, BP 19,54250 CHAMPIGNEULLES - 54250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Ligue Lorraine de Football association - 59 charles martel, BP 19,54250 CHAMPIGNEULLES - 54250 - France


Ligue Lorraine de Football - 59 charles martel, BP 19,54250 CHAMPIGNEULLES - 54250 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet total n°499528 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.