UOSSM - Union des Organisations Syriennes de Secours Médicaux
Présentation de la marque UOSSM - Union des Organisations Syriennes de Secours Médicaux
Déposée par voie électronique le 21 décembre 2013 par la société LIGUE HUMANITAIRE POUR UNE SYRIE LIBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UOSSM - Union des Organisations Syriennes de Secours Médicaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque UOSSM - Union des Organisations Syriennes de Secours Médicaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UOSSM - Union des Organisations Syriennes de Secours Médicaux est expirée depuis le 21 décembre 2023.
LIGUE HUMANITAIRE POUR UNE SYRIE LIBRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15