Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE
/
VOLS POUR TOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLS POUR TOUS
LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1497155
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1998
VOLS POUR TOUS de LIGUE FRANCAISE DE L\'ENSEIGNEMENT ET DE L\'EDUCATION PERMANENTE

Présentation de la marque VOLS POUR TOUS

Déposée le 8 novembre 1988 par l'association loi 1901 LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLS POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE domicilié(e) 3, rue Récamier, 75007 PARIS. - France.

La marque VOLS POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497155.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLS POUR TOUS est expirée depuis le 8 novembre 1998.

LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE a également déposé les autres marques suivantes : THEATRALES , CINEGRAPHIQUES , DIAPOLIVRE , L'EVEIL DES 3/12 ANS , LA FETE DES ARTS DANS L'ECOLE , SOL ART LE SALON DES ARTS A L ECOLE , RENDEZ-VOUS NATIONAL DES ARTS A L'ECOLE , POINT L , "CITOYENNETE, ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT-CED" , "CLUB EUREKA"


LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE (Association loi 1901) - 3, rue Récamier, 75007 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Transport de personnes. Informations concernant les voyages et le tourisme, réservations de places.