Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINT L
LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1323616
Date de dépôt :
18/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/1995

Présentation de la marque POINT L

Déposée le 18 septembre 1985 par l'association loi 1901 LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POINT L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE domicilié(e) 3, rue Récamier, 75341 PARIS CEDEX 07. - France.

La marque POINT L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT L est expirée depuis le 18 septembre 1995.

LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE a également déposé les autres marques suivantes : THEATRALES , CINEGRAPHIQUES , DIAPOLIVRE , L'EVEIL DES 3/12 ANS , LA FETE DES ARTS DANS L'ECOLE , SOL ART LE SALON DES ARTS A L ECOLE , RENDEZ-VOUS NATIONAL DES ARTS A L'ECOLE , "CITOYENNETE, ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT-CED" , "CLUB EUREKA" , EVASION PASSION


LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE (ASSOCIATION LOI 1901) - 3, rue Récamier, 75341 PARIS CEDEX 07. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Livres.