Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES IDEES EN MOUVEMENT
Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente

Numéro de dépôt :
92438479
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2002

Présentation de la marque LES IDEES EN MOUVEMENT

Déposée le 16 octobre 1992 par Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES IDEES EN MOUVEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, domicilié(e) 3, rue Récamier, 75341 Paris Cedex 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc SEBILLE Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente - France.

La marque LES IDEES EN MOUVEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES IDEES EN MOUVEMENT est expirée depuis le 16 octobre 2002.

Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente a également déposé les autres marques suivantes : THEATRALES , CINEGRAPHIQUES , DIAPOLIVRE , L'EVEIL DES 3/12 ANS , LA FETE DES ARTS DANS L'ECOLE , SOL ART LE SALON DES ARTS A L ECOLE , RENDEZ-VOUS NATIONAL DES ARTS A L'ECOLE , POINT L , "CITOYENNETE, ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT-CED" , "CLUB EUREKA"


Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente - 3, rue Récamier, 75341 Paris Cedex 07 - France


Marc SEBILLE Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Publication périodique mensuelle