LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE (association régie par la loi du 1er juillet 1901)
Numéro de dépôt :
1214337
Date de dépôt :
30/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1992
Présentation de la marque L'ARGONAUTE
Déposée le 30 septembre 1982 par l'association loi 1901 LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ARGONAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE domicilié(e) 3, rue Récamier, 75007 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET. - France.
La marque L'ARGONAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE (association régie par la loi du 1er juillet 1901) - 3, rue Récamier, 75007 PARIS. - France
CABINET DEGRET. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07
- imprimés, journaux, périodiques, revues et livres;photographies;cartes géographiques et cartes postales;- édition;publication de livres et de revues;abonnements et distribution de livres et de revues;éducation et divertissement; enseignement par correspondance.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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