Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINEGRAPHIQUES
Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1181110
Date de dépôt :
10/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CINEGRAPHIQUES

Déposée le 10 septembre 1981 par l'association loi 1901 Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINEGRAPHIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente domicilié(e) 3, rue Récamier, 75341 PARIS Cedex 07. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Josette Saliou. - France.

La marque CINEGRAPHIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CINEGRAPHIQUES est expirée depuis le 10 septembre 1991.

Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente a également déposé les autres marques suivantes : THEATRALES , DIAPOLIVRE , L'EVEIL DES 3/12 ANS , LA FETE DES ARTS DANS L'ECOLE , SOL ART LE SALON DES ARTS A L ECOLE , RENDEZ-VOUS NATIONAL DES ARTS A L'ECOLE , POINT L , "CITOYENNETE, ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT-CED" , "CLUB EUREKA" , EVASION PASSION


Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (association loi 1901) - 3, rue Récamier, 75341 PARIS Cedex 07. - France


Josette Saliou. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Livres.