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Marques déposées par la société LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE Association nationale à but non lucratif reconnue d'utilité publique
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BACK BANANA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACK BANANA
LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE Association nationale à but non lucratif reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
92408253
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2012

Présentation de la marque BACK BANANA

Déposée le 28 février 1992 par la société LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE Association nationale à but non lucratif reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACK BANANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE Association nationale à but non lucratif reconnue d'utilité publique domicilié(e) 3 rue Récamier,75007 PARIS (dossier no 2213716) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 666 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain DUBROCA, Directeur Général Ligue Française de l'Enseignement et de l'Education Permanente domicilié(e) 21 rue Saint Fargeau, BP 313,75989 Paris cedex 20 (dossier no 2213716) - 75989 - France.

La marque BACK BANANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACK BANANA est expirée depuis le 28 février 2012.

LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE Association nationale à but non lucratif reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : THEATRALES , CINEGRAPHIQUES , DIAPOLIVRE , L'EVEIL DES 3/12 ANS , LA FETE DES ARTS DANS L'ECOLE , SOL ART LE SALON DES ARTS A L ECOLE , RENDEZ-VOUS NATIONAL DES ARTS A L'ECOLE , POINT L , "CITOYENNETE, ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT-CED" , "CLUB EUREKA"


LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE Association nationale à but non lucratif reconnue d'utilité publique - 3 rue Récamier,75007 PARIS (dossier no 2213716) - 75007 - France - SIREN 775666415


Alain DUBROCA, Directeur Général Ligue Française de l'Enseignement et de l'Education Permanente - 21 rue Saint Fargeau, BP 313,75989 Paris cedex 20 (dossier no 2213716) - 75989 - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2002 n°2213716 - Publication au BOPI 2002-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Organisation de Voyages Réservation de places pour le Voyage: permettant la location d'habitats légers de loisir pour des séjours de vacances Edition de revues: brochures bi-annuelles décrivant les habitats légers de loisir Hébergement temporaire

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.