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Marques déposées par l'association loi 1901 Ligue des Peuples Arabes
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Ligue des Peuples Arabes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ligue des Peuples Arabes
Ligue des Peuples Arabes, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3879247
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/12/2021
Ligue des Peuples Arabes de Ligue des Peuples Arabes

Présentation de la marque Ligue des Peuples Arabes

Déposée le 5 décembre 2011 par l'association loi 1901 Ligue des Peuples Arabes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Ligue des Peuples Arabes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Ligue des Peuples Arabes domicilié(e) 43 avenue de la Belle Heaumière - 95800 - Cergy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligue des Peuples Arabes, Mme. Amane GUERFI domicilié(e) 43 avenue de la Belle Heaumière - 95800 - Cergy - France.

La marque Ligue des Peuples Arabes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ligue des Peuples Arabes est expirée depuis le 5 décembre 2021.


Ligue des Peuples Arabes, Association loi 1901 - 43 avenue de la Belle Heaumière - 95800 - Cergy - France


Ligue des Peuples Arabes, Mme. Amane GUERFI - 43 avenue de la Belle Heaumière - 95800 - Cergy - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.