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Marques déposées par la société Ligue de Voile de Normandie
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Normandie cup
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Normandie cup
Ligue de Voile de Normandie, Association

Numéro de dépôt :
4265550
Date de dépôt :
18/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2026
Normandie cup de Ligue de Voile de Normandie

Présentation de la marque Normandie cup

Déposée le 18 avril 2016 par la société Ligue de Voile de Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Normandie cup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la société Ligue de Voile de Normandie domicilié(e) 27 RUE de la Mailleraye - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 303 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGUE DE VOILE DE HAUTE NORMANDIE, M. CHATEAU cédric domicilié(e) 27 RUE de la Mailleraye - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque Normandie cup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Normandie cup arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.


Ligue de Voile de Normandie, Association - 27 RUE de la Mailleraye - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 390303048


LIGUE DE VOILE DE HAUTE NORMANDIE, M. CHATEAU cédric - 27 RUE de la Mailleraye - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation).