Normandy cup
Présentation de la marque Normandy cup
Déposée le 18 avril 2016 par la société Ligue de Voile de Haute Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Normandy cup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Normandy cup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Normandy cup arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.
Ligue de Voile de Haute Normandie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06