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Marques déposées par l'association loi 1901 Ligue de Paris-Ile de France de Football
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l'Arbitre c'est Sacré
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Arbitre c'est Sacré
Ligue de Paris-Ile de France de Football, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4101970
Date de dépôt :
30/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2024
l\'Arbitre c\'est Sacré de Ligue de Paris-Ile de France de Football

Présentation de la marque l'Arbitre c'est Sacré

Déposée le 30 juin 2014 par l'association loi 1901 Ligue de Paris-Ile de France de Football auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « l'Arbitre c'est Sacré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Ligue de Paris-Ile de France de Football domicilié(e) 5 Place de Valois - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligue de Paris-Ile de France de Football, M. Sandjak Jamel domicilié(e) 5 Place de Valois - 75001 - PARIS - France.

La marque l'Arbitre c'est Sacré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101970.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Arbitre c'est Sacré est expirée depuis le 30 juin 2024.

Ligue de Paris-Ile de France de Football a également déposé les autres marques suivantes : Magazine de la Ligue de Paris Île-de-France Stadium mag , l'Arbitre c'est Sacré , Campus Paris Ile-de-France , UN CLUB, UN EMPLOI , Campus Paris , Club Citoyen


Ligue de Paris-Ile de France de Football, Association loi 1901 - 5 Place de Valois - 75001 - PARIS - France


Ligue de Paris-Ile de France de Football, M. Sandjak Jamel - 5 Place de Valois - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Errata de la publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.