Marque expirée - Marque en non vigueur

Tir aux Pigeons
LIGUE DE PARIS DE TENNIS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3524330
Date de dépôt :
12/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2017
Tir aux Pigeons de LIGUE DE PARIS DE TENNIS

Présentation de la marque Tir aux Pigeons

Déposée le 12 septembre 2007 par l'association loi 1901 LIGUE DE PARIS DE TENNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tir aux Pigeons »

Le déposant est l'association loi 1901 LIGUE DE PARIS DE TENNIS domicilié(e) 122 BOULEVARD EXELMANS,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGUE DE PARIS DE TENNIS domicilié(e) 122 BOULEVARD EXELMANS,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tir aux Pigeons est expirée depuis le 12 septembre 2017.

LIGUE DE PARIS DE TENNIS a également déposé les autres marques suivantes : MONDIAL PARIS CADETS , PARIS TENNIS


LIGUE DE PARIS DE TENNIS ASSOCIATION LOI 1901 - 122 BOULEVARD EXELMANS,75016 PARIS - 75016 - France


LIGUE DE PARIS DE TENNIS - 122 BOULEVARD EXELMANS,75016 PARIS - 75016 - France


Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481560 - Publication au BOPI 2008-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Activités culturelles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.