Marque expirée - Marque en non vigueur

QUINZAINE DU LIVRE JEUNESSE LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DES OEUVRES LAÏQUES 37
Ligue de l'Enseignement, Fédération des Oeuvres Laïques d'Indre et Loire Association de type loi 1901

Numéro de dépôt :
3582494
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2018
QUINZAINE DU LIVRE JEUNESSE LA LIGUE DE L\'ENSEIGNEMENT FEDERATION DES OEUVRES LAÏQUES 37 de Ligue de l\'Enseignement

Présentation de la marque QUINZAINE DU LIVRE JEUNESSE LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DES OEUVRES LAÏQUES 37

Déposée le 13 juin 2008 par la société Ligue de l'Enseignement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUINZAINE DU LIVRE JEUNESSE LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DES OEUVRES LAÏQUES 37 »

Le déposant est la société Ligue de l'Enseignement domicilié(e) 57 boulevard Heurteloup,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 348 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mathieu Muselet F.O.L 37 domicilié(e) 57 boulevard Heurteloup, BP 4119,37041 CEDEX 1 - 37041 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUINZAINE DU LIVRE JEUNESSE LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DES OEUVRES LAÏQUES 37 est expirée depuis le 13 juin 2018.

Ligue de l'Enseignement a également déposé les autres marques suivantes : Eurosports voyages , #vacancespassion , #vacancespourtous , Cité... Cap ! , MAISON DES ENERGIES


Ligue de l'Enseignement, Fédération des Oeuvres Laïques d'Indre et Loire Association de type loi 1901 - 57 boulevard Heurteloup,37000 TOURS - 37000 - France - SIREN 775348626


Mathieu Muselet F.O.L 37 - 57 boulevard Heurteloup, BP 4119,37041 CEDEX 1 - 37041 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.