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Marques déposées par l'association loi 1901 Ligue de l'Enseignement
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MAISON DES ENERGIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON DES ENERGIES
Ligue de l'Enseignement, Fédération Départementale du Cher, Mouvement d'Education Populaire, dite “ Fédération des Oeuvres Laïques du Cher ” Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3387123
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2015
MAISON DES ENERGIES de Ligue de l\'Enseignement

Présentation de la marque MAISON DES ENERGIES

Déposée le 17 octobre 2005 par l'association loi 1901 Ligue de l'Enseignement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DES ENERGIES »

Le déposant est l'association loi 1901 Ligue de l'Enseignement domicilié(e) 5 rue Samson,18022 BOURGES Cedex - 18022 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe NOTTIN F.O.L DU CHER domicilié(e) 5 RUE SAMSON,18022 BOURGES Cedex - 18022 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DES ENERGIES est expirée depuis le 17 octobre 2015.

Ligue de l'Enseignement a également déposé les autres marques suivantes : Eurosports voyages , #vacancespassion , #vacancespourtous , Cité... Cap ! , QUINZAINE DU LIVRE JEUNESSE LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DES OEUVRES LAÏQUES 37


Ligue de l'Enseignement, Fédération Départementale du Cher, Mouvement d'Education Populaire, dite “ Fédération des Oeuvres Laïques du Cher ” Association loi 1901 - 5 rue Samson,18022 BOURGES Cedex - 18022 - France


Monsieur Philippe NOTTIN F.O.L DU CHER - 5 RUE SAMSON,18022 BOURGES Cedex - 18022 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Education – formation. Activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Hébergement temporaire. Réservation de logements temporaires.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.