Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROVENCE BIKE HOTEL DU VELO, DU SPORT, DES VACANCES...
Ligue de l'Enseignement-Stages du Soleil, association

Numéro de dépôt :
4181452
Date de dépôt :
18/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2025
PROVENCE BIKE HOTEL DU VELO, DU SPORT, DES VACANCES... de Ligue de l\'Enseignement-Stages du Soleil

Présentation de la marque PROVENCE BIKE HOTEL DU VELO, DU SPORT, DES VACANCES...

Déposée par voie électronique le 18 mai 2015 par la société Ligue de l'Enseignement-Stages du Soleil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROVENCE BIKE HOTEL DU VELO, DU SPORT, DES VACANCES... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la société Ligue de l'Enseignement-Stages du Soleil domicilié(e) 12 rue Vernier - 06000 - Nice - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 572 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligue de l'Enseignement-Stages du Soleil, M. Philippe LUCAS domicilié(e) 12 rue Vernier - 06000 - Nice - France.

La marque PROVENCE BIKE HOTEL DU VELO, DU SPORT, DES VACANCES... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181452.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE BIKE HOTEL DU VELO, DU SPORT, DES VACANCES... arrivera à expiration en date du 18 mai 2025.


Ligue de l'Enseignement-Stages du Soleil, association - 12 rue Vernier - 06000 - Nice - France - SIREN 393572789


Ligue de l'Enseignement-Stages du Soleil, M. Philippe LUCAS - 12 rue Vernier - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

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