Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES STAGES DU SOLEIL
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FOUAM, Association Loi 1901, Ligue de l'Enseignement / Stages du Soleil

Numéro de dépôt :
3685926
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2029
LES STAGES DU SOLEIL de LIGUE DE L\'ENSEIGNEMENT FOUAM

Présentation de la marque LES STAGES DU SOLEIL

Déposée le 22 octobre 2009 par l'association loi 1901 LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FOUAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES STAGES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FOUAM domicilié(e) 12 rue VERNIER - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 572 789 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LUCAS Philippe, Ligue de l'Enseignement / Stages du Soleil domicilié(e) 12 rue VERNIER - 06000 - NICE - France.

La marque LES STAGES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES STAGES DU SOLEIL arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.


LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FOUAM, Association Loi 1901, Ligue de l'Enseignement / Stages du Soleil - 12 rue VERNIER - 06000 - NICE - France - SIREN 393572789


M. LUCAS Philippe, Ligue de l'Enseignement / Stages du Soleil - 12 rue VERNIER - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2019 n°2719910 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-07-02

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