LES STAGES DU SOLEIL
Présentation de la marque LES STAGES DU SOLEIL
Déposée le 22 octobre 2009 par l'association loi 1901 LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FOUAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES STAGES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES STAGES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES STAGES DU SOLEIL arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2019 n°2719910 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-07-02