LES SEMAINES VELO ROUTES DE PROVENCE - LES ROUTES DU SOLEIL
Présentation de la marque LES SEMAINES VELO ROUTES DE PROVENCE - LES ROUTES DU SOLEIL
Déposée le 11 octobre 2011 par l'association loi 1901 Ligue de l'Enseignement FOLAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES SEMAINES VELO ROUTES DE PROVENCE - LES ROUTES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES SEMAINES VELO ROUTES DE PROVENCE - LES ROUTES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865622.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SEMAINES VELO ROUTES DE PROVENCE - LES ROUTES DU SOLEIL est expirée depuis le 11 octobre 2021.
Ligue de l'Enseignement FOLAM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05