Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SEMAINES VELO ROUTES DE PROVENCE - LES ROUTES DU SOLEIL
Ligue de l'Enseignement FOLAM, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3865622
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2021
LES SEMAINES VELO ROUTES DE PROVENCE - LES ROUTES DU SOLEIL de Ligue de l\'Enseignement FOLAM

Présentation de la marque LES SEMAINES VELO ROUTES DE PROVENCE - LES ROUTES DU SOLEIL

Déposée le 11 octobre 2011 par l'association loi 1901 Ligue de l'Enseignement FOLAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES SEMAINES VELO ROUTES DE PROVENCE - LES ROUTES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Ligue de l'Enseignement FOLAM domicilié(e) 12 Rue Vernier - 06800 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 572 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Lucas domicilié(e) 12 Rue Vernier - 06800 - Nice - France.

La marque LES SEMAINES VELO ROUTES DE PROVENCE - LES ROUTES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865622.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SEMAINES VELO ROUTES DE PROVENCE - LES ROUTES DU SOLEIL est expirée depuis le 11 octobre 2021.

Ligue de l'Enseignement FOLAM a également déposé les autres marques suivantes : Du Vélo, du Sport, des Vacances ...


Ligue de l'Enseignement FOLAM, Association Loi 1901 - 12 Rue Vernier - 06800 - NICE - France - SIREN 393572789


Philippe Lucas - 12 Rue Vernier - 06800 - Nice - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

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