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Marques déposées par la société Ligue de l'enseignement des Hauts de Seine fédération départementale 92
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Classe de ville : un projet citoyen
Marque expirée - Marque en non vigueur

Classe de ville : un projet citoyen
Ligue de l'enseignement des Hauts de Seine fédération départementale 92

Numéro de dépôt :
3407232
Date de dépôt :
27/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2016
Classe de ville : un projet citoyen de Ligue de l\'enseignement des Hauts de Seine fédération départementale 92

Présentation de la marque Classe de ville : un projet citoyen

Déposée le 27 janvier 2006 par la société Ligue de l'enseignement des Hauts de Seine fédération départementale 92 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Classe de ville : un projet citoyen »

Le déposant est la société Ligue de l'enseignement des Hauts de Seine fédération départementale 92 domicilié(e) 101/111 Avenue Jules Quentin,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 415 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligue de l'enseignement des Huats de Seine domicilié(e) 101/111 Avenue Jules Quentin,92000 NANTERRE - 92000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Classe de ville : un projet citoyen est expirée depuis le 27 janvier 2016.

Ligue de l'enseignement des Hauts de Seine fédération départementale 92 a également déposé les autres marques suivantes : Bienvenue à Paris , Bienvenue en Ile de France , la classe autrement : un concept innovant, une ingénierie éducative , Accueil en Ile de France


Ligue de l'enseignement des Hauts de Seine fédération départementale 92 - 101/111 Avenue Jules Quentin,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 785415423


Ligue de l'enseignement des Huats de Seine - 101/111 Avenue Jules Quentin,92000 NANTERRE - 92000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Transport ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.