Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LFP
LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3191336
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
29/10/2022
LFP de LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL

Présentation de la marque LFP

Déposée le 29 octobre 2002 par l'association loi 1901 LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « LFP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL domicilié(e) 6 rue Léo-Delibes - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL, AVOCAT domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.

La marque LFP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LFP est expirée depuis le 29 octobre 2022.

LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL a également déposé les autres marques suivantes : LIGUE 2 ORANGE , LE PRIX DU FAIR-PLAY , CHAMPIONNAT DE FRANCE DU PUBLIC , Classement de l'Offensive , CLASSEMENT DE L'OFFENSIVE Un seul but, des buts. , Domino's LIGUE 2 , LIGUE 1 CONFORAMA , LIGUE 1 CONFORAMA , LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL LFP , LFP LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL


LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association Loi 1901 - 6 rue Léo-Delibes - 75116 - PARIS - France


Richard A. BUCHEL, AVOCAT - 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Renouvellement sans limitation le 6 août 2012 n°2506712 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-06

- Films (pellicules) sensibilisés non impressionnés ; matières tannantes ; édulcorants artificiels. - Lubrifiants ; huiles et combustibles pour moteurs ; bougies (éclairage) ; cires (matières premières) . - Papier aluminium ; chaînes métalliques ; figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; distributeurs métalliques fixes de serviettes ; pinces à billets métalliques pour tenir ensemble une liasse de billets de banque. - Machines à fabriquer des boissons gazeuses ; ouvre-boîtes électriques ; couteaux électriques ; machines électromécaniques pour la préparation des aliments ; appareils mélangeurs à usage domestique ; batteurs électriques ; presse-fruits électriques à usage ménager ; appareils de cuisine électriques, à savoir cuisinières, fours, fours à micro-ondes, fourneaux ; mixers électriques à usage ménager ; lave-vaisselle. machines de lavage à usage ménager ; essoreuses ; séchoirs ; fers à repasser ; machine à coudre ; aspirateurs et composants d'aspirateurs ; composants de moteurs (à l'exception de moteur pour véhicules) . Outils et instruments à main (entraînés manuellement) ; tournevis ; rasoirs électriques et non électriques, y compris les lames de rasoir ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils dépilatoires ; pinces à épiler ; fers à friser ; ciseaux de cuisine. Lunettes de vue, lunettes de soleil, boîtiers et cordons pour lunettes de soleil et lunettes de vue ; binocles ; décorations (aimants) magnétiques ; aimants et aimants décoratifs ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; processeurs de données ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; Dictaphones ; agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; imprimantes ; photocopieuses ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; téléphones vidéo ; téléphones cellulaires ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo, camescopes ; équipements photographiques, caméras, projecteurs, films exposés (pellicules impressionnées) , diapositives, ampoules pour flash, boîtiers pour caméra, batteries ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo ; cassettes de jeux vidéo ; logiciels préenregistrés, y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques ; programmes économiseurs d'écran pour ordinateurs ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, disques vidéo digitaux (DVD) , disquettes, disques optiques, compacts disques, cédéroms, vidéodisques, vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son ou des images (lesquelles images peuvent être animées) ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoires ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; fers à repasser ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse. Appareils diagnostiques personnels à usage médical ; appareils et instruments de mesure médicaux ; appareils de massage à usage personnel ; appareils d'exercice physique à usage médical ; équipement d'imagerie diagnostique médicale ; biberons ; préservatifs ; bandages de soutien ; vessies de glace et poches thermiques à usage médical.Lampes-crayons lumineux ; lampes torches ; lampes de table ; lampes décoratives ; abat-jour ; lampes à incandescence ; ampoules ; luminaire ; feux de bicyclette ; réfrigérateurs, congélateurs ; fours, cuisinières à gaz, cuisinières électriques ; barbecues, grills, cuisinières, fours micro-ondes ; cafetières électriques ; bouilloires électriques ; grille-pain électriques ; friteuses électriques ; sèche-linge ou sèche-cheveux électriques ; convecteurs ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de conditionnement d'air, unités d'épuration de l'air ; filtres à eau ; fontaines. Bicyclettes, motocyclettes, automobiles, camions, fourgons, bus, véhicules réfrigérés ; avions et bateaux ; aérostats, dirigeables ; accessoires automobiles à savoir pare-soleil, porte-bagages et enveloppes de pneumatique, pneus, housses de siège, housses de voiture ; landaus, poussettes, sièges de voiture pour bébés ou enfants ; moteurs automobiles et composants. Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratives (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives, coupes et assiettes en métaux précieux ; chopes à bières ; trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; théières ; badges en métaux précieux ; cendriers et boîtiers à cigarettes en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie. Cuir et imitations du cuir ; parapluies ; parasols ; sacs de sport (autres que ceux spécifiquement conçus pour le transport de certains produits de sport) ; sacs de loisir ; sacs de voyage ; sacs à dos ; cartables ; sacs banane ; sacs à main ; sacs de cuir ; sacs de plage ; mallettes ; valises ; serviettes (maroquinerie) ; vanity-cases (vides) ; trousses de toilette vides ; porte-clés ; porte-passeport ; portefeuilles ; porte-monnaie. Miroirs ; articles en matières plastiques à savoir statues, figurines, trophées, badges (non codés) , cartes-clés (non codées) , cartes de crédit (non codées) ; coussins ; coussins de siège classés accessoires pour automobiles ; sacs de couchage ; meubles ; sièges pour l'intérieur et l'extérieur ; étagères (mobilier) ; stands d'exposition (présentoirs) pour la vente de marchandises ; distributeurs de serviettes de cuisine (non métalliques) ; cintres ; rayonnages pour livres ; stands (tablettes) pour articles de bureau ; badges ornementaux non métalliques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non électriques) , ni en métaux précieux ni en plaqué ; chopes, grandes tasses, tasses et verres, assiettes et plats, dessous de verre et de bouteille (autres qu'en métaux précieux) ; théières (autres qu'en métaux précieux) ; gants à usage ménager ; ouvre-bouteilles ; bouteilles à boisson ; bouteilles isolantes ; refroidisseurs non électriques pour les aliments et boissons ; distributeurs de serviettes de cuisine (métalliques) ; peignes et brosses à cheveux ; brosses à dents ; fil dentaire ; statues, sculptures et trophées en porcelaine, terre cuite ou verre liés au sport. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; chemises à mailles ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; poignets ; serre-tête ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures. Tresses ; lacets ; rubans (passementerie) ; boutons ; aiguilles ; boîtes à couture ; insignes et badges décoratifs ; médailles pour vêtements (à l'exception de celles en métaux précieux) ; médaillons et badges pour vêtements (à l'exception de ceux en métaux précieux) ; broches pour vêtements ; épingles à chapeaux (à l'exception de celles en métaux précieux) ; résilles pour cheveux, bandeaux pour cheveux, épingles à cheveux, rubans pour cheveux ; médaillons en métaux non précieux ; épingles en métaux non précieux ; badges ornementaux en matières plastiques. Jeux et jouets ; jeux électroniques pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibia, poignets ; serre-tête ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés au transport d'articles de sport ; chapeaux de fête (jouets) ; jeux électroniques portables autres que ceux spécifiquement adaptés pour une utilisation sur un récepteur de télévision. Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande conservés ; fruits et légumes cuits ; fruits et légumes en conserve ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; frites ; noix traitées ; confitures ; compotes ; gelées ; lait ; produits laitiers ; fromages.Café ; thé ; cacao ; sucre ; miel ; succédanés de café ; farine ; préparations faites à base de céréales ; céréales ; pain ; pâtisserie ; biscuits sucrés ; biscuits salés ; confiserie ; glaces ; riz ; croustilles de maïs ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sel ; additifs nutritionnels (à base de céréales à usage non médical ou diététique) . Aliments pour les animaux ; semences ; fruits frais ; baies fraîches ; légumes frais ; fleurs naturelles ; litière pour les animaux ; gazon. Boissons non alcooliques ; sirops et poudres pour fabriquer des boissons non alcooliques ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; boissons aux fruits et aux légumes ; jus de fruit et de légume ; boissons aux fruits glacées ; bières ; ales. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Allumettes ; briquets ; boîtiers à cigarettes, cendriers, articles pour fumeurs en métaux non précieux ; cigarettes ; tabac. Services de stations services ; nettoyage de véhicules ; vidange des véhicules ; maintenance des véhicules ; réparation des véhicules. Services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; organisation de compétitions dans le domaine du football ; organisation et promotion de manifestations de football ; exploitation d'installations sportives. Services de restauration rapide, cafétérias et restaurants ; services de restauration (alimentation) ; cantines, services de traiteurs ; services d'hébergement en hôtel ; réservation d'hôtels et d'hébergements temporaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.