Marque renouvelée - Marque en vigueur

L2 (Ligue 2)
LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3405946
Date de dépôt :
26/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
26/01/2026
L2 (Ligue 2) de LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL

Présentation de la marque L2 (Ligue 2)

Déposée le 26 janvier 2006 par l'association loi 1901 LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « L2 (Ligue 2) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-09 du 3 mars 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL domicilié(e) 6 rue Léo Delibes - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M-P ESCANDE, Avocat à la Cour domicilié(e) 131 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque L2 (Ligue 2) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3405946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L2 (Ligue 2) arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL a également déposé les autres marques suivantes : LIGUE 2 ORANGE , LE PRIX DU FAIR-PLAY , CHAMPIONNAT DE FRANCE DU PUBLIC , Classement de l'Offensive , CLASSEMENT DE L'OFFENSIVE Un seul but, des buts. , Domino's LIGUE 2 , LIGUE 1 CONFORAMA , LIGUE 1 CONFORAMA , LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL LFP , LFP LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL


LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 6 rue Léo Delibes - 75116 - PARIS - France


CABINET M-P ESCANDE, Avocat à la Cour - 131 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Renouvellement avec limitation le 31 décembre 2015 n°2605933 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2015-12-31

Lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes de plongée et de natation ; boîtiers et cordons pour lunettes ; jumelles ; aimants et aimants décoratifs ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; lecteurs de MP3 ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de mini-disques ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; écouteurs ; microphones ; télécommandes, télécommandes activées vocalement ; ordinateurs ; processeurs de données ; claviers d'ordinateur ; souris informatiques ; tapis de souris ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; imprimantes ; photocopieuses ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; téléphones vidéo ; téléphones cellulaires ; ; housses pour téléphones cellulaires ; façades de téléphones cellulaires ; câbles, microphones et écouteurs pour téléphones cellulaires ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; machines pour échanger de l'argent ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo, caméscopes ; équipements photographiques, appareils photographiques, caméras, projecteurs, films exposés, diapositives, ampoules pour flash, boîtiers et cordons pour caméras et instruments photographiques, batteries et piles ; cassettes de jeux vidéo ; logiciels préenregistrés, y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques ; programmes économiseurs d'écran pour ordinateurs ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, disques vidéo digitaux (DVD), disquettes, disques optiques, compacts disques, Cédéroms, minidisques, vidéodisques, vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son ou des images (lesquelles images peuvent être animées) ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; publications sous forme électronique transmises par Cédéroms, bases de données et Internet ; receveurs de son, amplificateurs de son ; écrans à cristaux liquides ; tubes de téléviseurs ; tubes de téléviseurs cathodiques ; décodeurs, à savoir, logiciels et hardware qui peuvent convertir, fournir et transmettre des données sonores et visuelles ; lecteurs de disques pour ordinateurs ; jeux électroniques avec affichages à cristaux liquides ; robots pour divertissement ; semi-conducteurs emballés ; circuits intégrés contenant des programmes pour le traitement des données sonores, visuelles ou informatiques ; batteries rechargeables ; processeurs et convertisseurs de données sonores et visuelles ; câbles pour la transmission de données ; Bijouterie ; montres, bracelets pour montres ; horloges, chronomètres ; pendules ; médaillons, pendentifs ; broches (bijouterie) ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives, coupes et assiettes ; trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; théières ; badges en métaux précieux ; cendriers et boîtiers à cigarettes en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie. Pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes de table et nappes en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ; cartes d'invitation ; cartes de voeux ; papier cadeau ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier ; papier aluminium de cuisine ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; papier d'emballage pour aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; serviettes en papier ; essuie-tout ; papier toilette ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes de table et nappes en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ; cartes d'invitation ; cartes de voeux ; papier cadeau ; dessous de verre et de bouteille et et napperons en papier ; papier aluminium de cuisine ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; papier d'emballage pour aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; serviettes en papier ; essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des meubles) ; papier pour machine à écrire ; papier pour photocopieurs ; enveloppes ; agrafes ; blocs à thème ; blocs-notes ; cahiers ; classeurs ; papier à lettres ; papier relié ; papier pour notes, papier brouillon, articles pour reliures ; papier à couvrir les livres ; livres à colorier ; cahiers de dessin ; cahiers d'activité ; papier lumineux ; papier adhésif ; papier crêpé ; papier de soie ; corbeilles à papier ; confettis ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; instruments pour écrire ; stylos ; crayons ; trousses à stylos ; trousses à crayons ; marqueurs à pointe large ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'événements sportifs ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'événements ; albums d'événements ; albums photos ; carnets d'autographes ; carnets d'adresses ; journaux intimes ; organisateurs personnels ; agendas ; cartes routières ; cartes à jouer ; tickets ; tickets de loterie ; billets d'entrée pour des évènements sportifs, cartes à gratter ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées ; cartes (photographies) de collection ; autocollants pour voiture ; autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; décalques ; images pour thermo-impression ; fournitures de bureau (à l'exception du mobilier) ; liquides correcteurs ; gommes ; taille-crayons ; supports pour instruments d'écriture ; trombones ; punaises ; règles ; ruban adhésif (matières collantes) pour la papeterie ; dévidoirs de ruban adhésif ; agrafeuses ; patrons ; pochoirs ; porte-documents ; palettes pour peintres ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; timbres, timbres-poste ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; porte-chéquier. Cuir et imitations du cuir ; lanières en cuir ; parapluies ; parasols ; sacs de sport (autres que ceux spécifiquement conçus pour le transport de certains produits de sport) ; sacs housses pour vêtements ; sacs de voyage ; sacs à dos ; fourre-tout ; cartables ; sacs banane ; sacs à main ; sacs de cuir ; sacs de plage ; mallettes ; valises ; sangles pour valises ; serviettes (maroquinerie) ; vanity-cases (vides) ; trousses de toilette vides ; porte-clés ; porte passeport ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non électriques), ni en métaux précieux ni en plaqué ; chopes à bière, grandes tasses, tasses et verres, assiettes et plats, dessous de verre et de bouteille (autres qu'en métaux précieux), soucoupes ; théières (autres qu'en métaux précieux) ; gants à usage ménager ; ouvre-bouteilles ; décapsuleurs ; tire bouchons ; bouteilles à boisson ; bouteilles isolantes ; refroidisseurs non électriques pour les aliments et boissons ; distributeurs de serviettes de cuisine (métalliques) ; peignes et brosses à cheveux ; brosses à dents ; fil dentaire ; statues, sculptures et trophées en porcelaine, terre cuite ou verre liés au sport ; flacons décoratifs à usage cosmétique ; séchoirs à linge. Vêtements ; chaussures et articles chaussants ; chapellerie ; chemises ; chemises à mailles ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures. Jeux et jouets ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football, à savoir ballons de football, gants, genouillères, coudières, épaulettes, protège-tibia et poignets, buts de football ; sacs adaptés au transport d'articles de sport ; chapeaux de fête (jouets) ; jeux électroniques portables autres que ceux spécifiquement adaptés pour une utilisation sur un récepteur de télévision ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo ; consoles de jeux vidéo ; manettes de jeux activées vocalement ou manuellement ; Boissons non alcooliques ; sirops et poudres pour fabriquer des boissons non alcooliques ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; boissons aux fruits et aux légumes ; jus de fruit et de légume ; boissons aux fruits glacées ; bières ; ales. Bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ou sur des dispositifs de communication électronique sans fil ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; location d'espaces publicitaires dans les génériques de films ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animations ; services d'agences publicitaires, de promotion et de relations publiques ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des évènements sportifs ; services de compilation de bases de données et de fichiers informatiques ; services de gestion de bases de données ; services de statistiques sportives ; établissement de données et d'informations statistiques sur des performances sportives ; recueil de données dans un fichier central et notamment d'images fixes ou animées ; promotion de manifestations de football ; émission de cartes de fidélisation de supporteurs contenant des informations personnelles sur l'identité du titulaire de la carte ; services de publicité et de promotion ; services d'informations commerciales d'entreprises notamment fournis en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; location d'espaces publicitaires sur des sites Web pour la publicité de biens et services ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation d'opérations publicitaires et promotionnelles en vus de fidéliser la clientèle ; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et d'image dérivé de ceux des manifestations culturelles et sportives ; promotion d'événements dans le domaine du football. Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communications par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique ; émissions radiophoniques et télévisées de sports et de manifestations sportives ; services de programmation et de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique ; fourniture d'accès aux services d'achats et de commandes à domicile par ordinateurs et/ou par les technologies de communications interactives ; fourniture de connections pour télécommunications sur Internet ou sur bases de données ; services de domiciliation de sites Internet ou de sites de communications sans-fil électroniques ; fournitures d'accès à des forums de discussion pour la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; fournitures d'accès à des tableaux d'affichage informatiques et à des forums de discussions en temps réel ; transmission d'informations par groupe de discussion par Internet ou par réseau de communication sans fil électronique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à une base de donnée informatique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique ; mise à disposition d'accès à un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; fourniture de connexions aux installations informatiques. Éducation ; formation ; divertissement ; organisation de loteries, de tombolas et de concours ; services de paris et de jeux relatifs aux sports ; services de parcs de loisirs ; services de divertissement fournis ou relatifs à des événements sportifs ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements et d'activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'événements dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; location d'installations vidéo et audiovisuelles ; production, distribution, location d'enregistrement de films, de son et de vidéo ; production, distribution, location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, disques compactes interactifs, Cédéroms, programmes informatiques et jeux informatiques ; diffusion radiophonique et télévisée de sports et d'événements sportifs ; services de production de programmes radiophoniques, de télévision et de bandes vidéo ; production de dessins animés pour le cinéma, production de dessins animés pour la télévision ; réservation de places pour des spectacles et manifestations sportives ; chronométrage relatif à des événements sportifs ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris et de jeux en ligne sur Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique ; informations dans le domaine du divertissement ou d'éducation, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou par réseau de communication sans-fil électronique ; services de jeux électroniques transmis par Internet ou par réseaux de communications sans-fil électroniques ; organisation de compétitions de jeux vidéo ; compétitions de jeux vidéo organisées en ligne sur réseau Internet ; transmission de publications électroniques en ligne ; édition de livres ; publication de livres et de journaux électroniques en ligne ; transmission de musique digitale par Internet ou par réseau de communication sans-fil électronique ; transmission de musique digitale par sites Internet MP3 ; services de reportages photographiques, services de studios d'enregistrement audio et vidéo ; services d'enregistrement de manifestations sportives ; location d'enregistrements de sons et d'images ; Services d'archives pour images fixes et mobiles, à savoir services de stockage électronique de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.