Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMPIONNAT DE FRANCE DU PUBLIC
LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3326245
Date de dépôt :
26/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
26/11/2024
CHAMPIONNAT DE FRANCE DU PUBLIC de LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL

Présentation de la marque CHAMPIONNAT DE FRANCE DU PUBLIC

Déposée le 26 novembre 2004 par l'association étrangère LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CHAMPIONNAT DE FRANCE DU PUBLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est l'association étrangère LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL domicilié(e) 6 rue Léo-Delibes - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, M. BUCHEL Richard domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.

La marque CHAMPIONNAT DE FRANCE DU PUBLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMPIONNAT DE FRANCE DU PUBLIC arrivera à expiration en date du 26 novembre 2024.

LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL a également déposé les autres marques suivantes : LIGUE 2 ORANGE , LE PRIX DU FAIR-PLAY , Classement de l'Offensive , CLASSEMENT DE L'OFFENSIVE Un seul but, des buts. , Domino's LIGUE 2 , LIGUE 1 CONFORAMA , LIGUE 1 CONFORAMA , LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL LFP , LFP LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL ,


LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français selon la loi du 1er juillet 1901 - 6 rue Léo-Delibes - 75116 - PARIS - France


AVOCAT, M. BUCHEL Richard - 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2014 n°2566471 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-03

– lunettes de vue, lunettes de soleil, boîtiers et cordons pour lunettes de soleil et lunettes de vue ; binocles ; décorations (aimants) magnétiques ; aimants et aimants décoratifs ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; processeurs de données ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; imprimantes ; photocopieuses ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; téléphones vidéo ; téléphones cellulaires ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo, camescopes ; équipements photographiques, caméras, projecteurs, films exposés (pellicules impressionnées), diapositives, ampoules pour flash, boîtiers pour caméra, batteries ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo ; cassettes de jeux vidéo ; logiciels préenregistrés, y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques ; programmes économiseurs d'écran pour ordinateurs ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, disques vidéo digitaux (DVD), disquettes, disques optiques, compacts disques, cédéroms, vidéodisques, vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son ou des images (lesquelles images peuvent être animées) ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; fers à repasser ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse. Serviettes de table et nappes en papier ; sacs en papier pour l'emballage ; cartes d'invitation ; cartes de vœux ; papier cadeau ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier ; papier aluminium de cuisine ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; papier d'emballage pour aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; serviettes en papier ; essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en boîte ; mouchoirs en papier ; couches jetables pour bébés ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements) ; papier pour machine à écrire ; papier pour photocopieurs ; enveloppes ; blocs à thème ; blocs-notes ; papier à lettres ; papier relié ; articles pour reliures ; papier à couvrir les livres ; livres à colorier ; cahiers de dessin ; cahiers d'activité ; papier lumineux ; papier adhésif ; papier crêpé ; papier de soie ; corbeilles à papier ; confettis ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; lanternes en papier ; instruments pour écrire ; stylos ; crayons ; stylos à bille ; trousses à stylos ; trousses à crayons ; stylos à pointe poreuse ; stylos à bille roulante ; marqueurs à pointe large ; encre (papeterie), tampons encreurs ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; peintures (matériel scolaire) et crayons de couleur ; craies ; blocs d'impression ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'événements sportifs ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'événements ; albums d'événements ; albums photos ; carnets d'autographes ; carnets d'adresses ; journaux intimes ; organisateurs personnels ; cartes routières ; cartes à jouer ; tickets ; cartes à gratter ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées ; cartes à jouer de collection ; autocollants pour voiture ; autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; décalques ; fournitures de bureau (à l'exception du mobilier) ; liquides correcteurs ; gommes ; taille-crayons ; supports pour instruments d'écriture ; trombones ; punaises ; règles ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; dévidoirs de rubans adhésifs ; agrafeuses ; pochoirs ; ciseaux de bureau ; porte-documents ; palettes pour peintres ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; porte-livres ; timbres ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; chemises à mailles ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; poignets ; serre-tête ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures. Jeux et jouets ; jeux électroniques pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibia, poignets ; serre-tête ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés au transport d'articles de sport ; chapeaux de fête (jouets) ; jeux électroniques portables autres que ceux spécifiquement adaptés pour une utilisation sur un récepteur de télévision. Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communications par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de programmation et de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet. Éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; organisation de compétitions dans le domaine du football ; organisation et promotion de manifestations de football ; exploitation d'installations sportives ; production de sons et d'images (services de studio d'enregistrement) ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéo ; production et/ou location de disques compacts interactifs, de cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateur interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; diffusion de jeux sur Internet ; services de loteries ; informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.