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Marques déposées par l'association loi 1901 LIGUE DE BRETAGNE DE FOOTBALL
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LIGUE DE BRETAGNE DE FOOTBALL ILS SONT FOOT CES BRETONS ELLES SONT FOOT CES BRETONNES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIGUE DE BRETAGNE DE FOOTBALL ILS SONT FOOT CES BRETONS ELLES SONT FOOT CES BRETONNES
LIGUE DE BRETAGNE DE FOOTBALL, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4335662
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2027
LIGUE DE BRETAGNE DE FOOTBALL ILS SONT FOOT CES BRETONS ELLES SONT FOOT CES BRETONNES de LIGUE DE BRETAGNE DE FOOTBALL

Présentation de la marque LIGUE DE BRETAGNE DE FOOTBALL ILS SONT FOOT CES BRETONS ELLES SONT FOOT CES BRETONNES

Déposée le 6 février 2017 par l'association loi 1901 LIGUE DE BRETAGNE DE FOOTBALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LIGUE DE BRETAGNE DE FOOTBALL ILS SONT FOOT CES BRETONS ELLES SONT FOOT CES BRETONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 LIGUE DE BRETAGNE DE FOOTBALL domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 29 RUE DE LA MAREBAUDIERE, CS 96838, COMMUNE DE MONTGERMONT - 35768 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 746 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGUE DE BRETAGNE DE FOOTBALL domicilié(e) 29 RUE DE LA MAREBAUDIERE, CS 96838, COMMUNE DE MONTGERMONT - 35768 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France.

La marque LIGUE DE BRETAGNE DE FOOTBALL ILS SONT FOOT CES BRETONS ELLES SONT FOOT CES BRETONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335662.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGUE DE BRETAGNE DE FOOTBALL ILS SONT FOOT CES BRETONS ELLES SONT FOOT CES BRETONNES arrivera à expiration en date du 6 février 2027.


LIGUE DE BRETAGNE DE FOOTBALL, ASSOCIATION LOI 1901 - SIEGE SOCIAL : 29 RUE DE LA MAREBAUDIERE, CS 96838, COMMUNE DE MONTGERMONT - 35768 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France - SIREN 777746678


LIGUE DE BRETAGNE DE FOOTBALL - 29 RUE DE LA MAREBAUDIERE, CS 96838, COMMUNE DE MONTGERMONT - 35768 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Clés USB, coques pour Smartphones, disques compacts, logiciels, tablettes électroniques, panneaux d'affichage électroniques.

Chronomètres, coupes (trophées), médailles, porte-clés.

Affiches, albums, billets/tickets, brochures, calendriers, carnets, cartes géographiques, catalogues, couvertures (papeterie), crayons, dossiers (papeterie), drapeaux/fanions en papier, enveloppes (papeterie), feuilles et fiches (papeterie), tracts, produits de l'imprimerie/impressions, journaux, photographies, plans, pochettes pour documents, prospectus, publications imprimées, revues (périodiques).

Malles, mallettes pour documents, parapluies, parasols/ombrelles, portefeuilles, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de sport.

Banderoles, bannières, calicot, drapeaux/fanions (non en papier), matières textiles, nappes (non en papier), toiles/étoffes.

Bandeaux pour la tête (habillement), bonnets/casquettes, chasubles, chaussettes, chaussures de football, chemises, chemisettes, gants (habillement), maillots de sport, manteaux, pantalons, parkas, tee-shirts, vestes.