Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRETAGNE ATHLE
LIGUE DE BRETAGNE ATHLETISME, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4275207
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2026
BRETAGNE ATHLE de LIGUE DE BRETAGNE ATHLETISME

Présentation de la marque BRETAGNE ATHLE

Déposée par voie électronique le 26 mai 2016 par l'association loi 1901 LIGUE DE BRETAGNE ATHLETISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRETAGNE ATHLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 LIGUE DE BRETAGNE ATHLETISME domicilié(e) Maison Départementale des Sports, 18 rue Pierre de Coubertain - 22440 - Ploufragan - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 725 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGUE DE BRETAGNE ATHLETISME, M. Jean Marc Beraud domicilié(e) Maison Départementale des Sports, 18 rue Pierre de Coubertain - 22440 - Ploufragan - France.

La marque BRETAGNE ATHLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275207.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE ATHLE arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.

LIGUE DE BRETAGNE ATHLETISME a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH ATHLE


LIGUE DE BRETAGNE ATHLETISME, association loi 1901 - Maison Départementale des Sports, 18 rue Pierre de Coubertain - 22440 - Ploufragan - France - SIREN 378725196


LIGUE DE BRETAGNE ATHLETISME, M. Jean Marc Beraud - Maison Départementale des Sports, 18 rue Pierre de Coubertain - 22440 - Ploufragan - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Produits de l'imprimerie ;

Parapluies et parasols ; portefeuilles ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures de sport .