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Marques déposées par l'association loi 1901 Ligue contre le cancer de l'Essonne
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HEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

HEA
Ligue contre le cancer de l'Essonne Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3531634
Date de dépôt :
15/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2017
HEA de Ligue contre le cancer de l\'Essonne

Présentation de la marque HEA

Déposée le 15 octobre 2007 par l'association loi 1901 Ligue contre le cancer de l'Essonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEA »

Le déposant est l'association loi 1901 Ligue contre le cancer de l'Essonne domicilié(e) centre médical de Bligny,91640 BRIIS SOUS FORGES - 91640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 215 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé GAUTIER Ligue contre le cancer Comité de l'Essonne Association loi 1901 domicilié(e) Centre Médical de Bligny, BP 14,91640 BRIIS SOUS FORGES - 91640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEA est expirée depuis le 15 octobre 2017.

Ligue contre le cancer de l'Essonne a également déposé les autres marques suivantes : ANTEIA


Ligue contre le cancer de l'Essonne Association loi 1901 - centre médical de Bligny,91640 BRIIS SOUS FORGES - 91640 - France - SIREN 343215372


M. Hervé GAUTIER Ligue contre le cancer Comité de l'Essonne Association loi 1901 - Centre Médical de Bligny, BP 14,91640 BRIIS SOUS FORGES - 91640 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Inscription le 28 juillet 2008 - renonciation partielle n°478148 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Education, formation. Activités culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Services médicaux. Information pour la prévention santé.