Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IMPERIAL
Numéro de dépôt :
1226937
Date de dépôt :
09/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1993
Présentation de la marque IMPERIAL
Déposée le 9 février 1983 par LIGONNIERE Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIAL est expirée depuis le 9 février 1993.
LIGONNIERE Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27