Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LIGNON DAVID MARCEL RAYMOND
/
DOMAINE DES CARMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CARMES
LIGNON DAVID MARCEL RAYMOND

Numéro de dépôt :
3058331
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2010
DOMAINE DES CARMES de LIGNON DAVID MARCEL RAYMOND

Présentation de la marque DOMAINE DES CARMES

Déposée le 17 octobre 2000 par la société LIGNON DAVID MARCEL RAYMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES CARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la société LIGNON DAVID MARCEL RAYMOND domicilié(e) COMBEJEAN, 34360 PIERRERUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 711 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGNON DAVID - France.

La marque DOMAINE DES CARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CARMES est expirée depuis le 17 octobre 2010.


LIGNON DAVID MARCEL RAYMOND - COMBEJEAN, 34360 PIERRERUE - France - SIREN 423711449


LIGNON DAVID - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Boissons non alcoolisées Fruits frais Boissons alcooliques (à l'exception des bières ; des vins et eaux de vies), vins de pays, vins d'appelation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.