Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ET CAETERA
Numéro de dépôt :
1646680
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2001
Présentation de la marque ET CAETERA
Déposée le 26 février 1991 par monsieur LIGNET Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ET CAETERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ET CAETERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET CAETERA est expirée depuis le 26 février 2001.
LIGNET Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31