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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LIGNES TELEGRAPHIQUES ET TELEPHONIQUES
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MICROMOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROMOD
LIGNES TELEGRAPHIQUES ET TELEPHONIQUES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1248021
Date de dépôt :
14/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/1993

Présentation de la marque MICROMOD

Déposée le 14 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) LIGNES TELEGRAPHIQUES ET TELEPHONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIGNES TELEGRAPHIQUES ET TELEPHONIQUES domicilié(e) 1, rue Charles-Bourseul 78702 CONFLANS-SAINTE-HONORINE Cédex. - France.

La marque MICROMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROMOD est expirée depuis le 14 octobre 1993.

LIGNES TELEGRAPHIQUES ET TELEPHONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : FERCOLITE , SC RIPTOPHONE , THERMALITE , THERMALITE , SCRIPTOPHONIE , LTT , FERPLANITE , LTT , INTERMOD , TAO


LIGNES TELEGRAPHIQUES ET TELEPHONIQUES (Société Anonyme) - 1, rue Charles-Bourseul 78702 CONFLANS-SAINTE-HONORINE Cédex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Inscription - Transmission de propriété n°20425 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°20426 - Publication au BOPI

Appareils et dispositifs électroniques de traitement de données et notamment ordinateurs ainsi que leurs organes et parties constituantes; interfaces pour liaison d'ordinateurs et notamment modulateurs et démodulateurs ainsi que leurs boîtiers.