Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROMOD
LIGNES TELEGRAPHIQUES ET TELEPHONIQUES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1246758
Date de dépôt :
30/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1993

Présentation de la marque EUROMOD

Déposée le 30 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) LIGNES TELEGRAPHIQUES ET TELEPHONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIGNES TELEGRAPHIQUES ET TELEPHONIQUES domicilié(e) 1, rue Charles - Bourseul, 78702 CONFLANS-SAINTE - HONORINE Cédex. - France.

La marque EUROMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROMOD est expirée depuis le 30 septembre 1993.

LIGNES TELEGRAPHIQUES ET TELEPHONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : FERCOLITE , SC RIPTOPHONE , THERMALITE , THERMALITE , SCRIPTOPHONIE , LTT , FERPLANITE , LTT , INTERMOD , TAO


LIGNES TELEGRAPHIQUES ET TELEPHONIQUES (Société Anonyme) - 1, rue Charles - Bourseul, 78702 CONFLANS-SAINTE - HONORINE Cédex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Inscription - Changement de dénomination n°20426 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°20425 - Publication au BOPI

Modulateurs - démodulateurs, notamment pour appareillages de télécommunication.