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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNES DE DEMARCATION
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LIGNES DE DEMARCATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNES DE DEMARCATION
LIGNES DE DEMARCATION, SARL

Numéro de dépôt :
3905476
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/03/2022
LIGNES DE DEMARCATION de LIGNES DE DEMARCATION

Présentation de la marque LIGNES DE DEMARCATION

Déposée le 16 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNES DE DEMARCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LIGNES DE DEMARCATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNES DE DEMARCATION domicilié(e) 9 Rue Creuse - 02400 - MONTHIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 963 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGNES DE DEMARCATION, M. CLAUDE DELPIROUX domicilié(e) 9 RUE Creuse - 02400 - MONTHIERS - France.

La marque LIGNES DE DEMARCATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08 11 14 16 19 20 21 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNES DE DEMARCATION est expirée depuis le 16 mars 2022.

LIGNES DE DEMARCATION a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL BUFFET LIGNES DE DEMARCATION


LIGNES DE DEMARCATION, SARL - 9 Rue Creuse - 02400 - MONTHIERS - France - SIREN 749963070


LIGNES DE DEMARCATION, M. CLAUDE DELPIROUX - 9 RUE Creuse - 02400 - MONTHIERS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Objets d'art en métaux communs ;

Ascenseurs ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ;

Objets d'art gravés ou lithographiés ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

étagères ; fauteuils ; sièges ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; services de gravure ; services de dorure ; étamage ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;

Architecture ; décoration intérieure.