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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNES & ALU
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AQUAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUAL
SARL LIGNES & ALU

Numéro de dépôt :
3316398
Date de dépôt :
05/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
AQUAL de LIGNES & ALU

Présentation de la marque AQUAL

Déposée le 5 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNES & ALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AQUAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNES & ALU domicilié(e) 15 RUE BOUDEVILLE, ZI THIBAUD,31100 TOULOUSE - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 174 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGNES ALU domicilié(e) 15 RUE BOUDEVILLE, ZI THIBAUD,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 06 19 19 28

LIGNES & ALU a également déposé les autres marques suivantes : LIGNES & ALU


SARL LIGNES & ALU - 15 RUE BOUDEVILLE, ZI THIBAUD,31100 TOULOUSE - 31100 - France - SIREN 413174251


LIGNES ALU - 15 RUE BOUDEVILLE, ZI THIBAUD,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet total n°426592 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Aluminium. Châssis métallique. Clôtures métalliques. Panneau pour la construction métallique. Piscines. Portes. Clôtures non métalliques. Panneau pour la construction non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].