Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE PECH-MELHIAN
MADAME LIGNERES MARTINE

Numéro de dépôt :
1698129
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
02/04/2000

Présentation de la marque DOMAINE PECH-MELHIAN

Déposée le 2 avril 1990 par madame LIGNERES MARTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE PECH-MELHIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame LIGNERES MARTINE domicilié(e) 8 BD VILLEBRUN PROLONGE, 11560 SAINT PIERRE SUR MER - France.

La marque DOMAINE PECH-MELHIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PECH-MELHIAN est expirée depuis le 2 avril 2000.


MADAME LIGNERES MARTINE - 8 BD VILLEBRUN PROLONGE, 11560 SAINT PIERRE SUR MER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Vins de pays ou d'appellation d'origine, de qualité, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE PECH-MELHIAN