Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Ligneau
/
Sain'BIOse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sain'BIOse
Ligneau

Numéro de dépôt :
4568983
Date de dépôt :
18/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2029
Sain\'BIOse de Ligneau

Présentation de la marque Sain'BIOse

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2019 par Ligneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sain'BIOse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est Ligneau domicilié(e) Cante - 47170 - Lannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligneau, Monsieur Daniel Ligneau domicilié(e) Cante - 47170 - Lannes - France.

La marque Sain'BIOse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sain'BIOse arrivera à expiration en date du 18 juillet 2029.


Ligneau - Cante - 47170 - Lannes - France


Ligneau, Monsieur Daniel Ligneau - Cante - 47170 - Lannes - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Inscription le 5 novembre 2019 - Retrait partiel n°771904 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05

Légumes séchés  Produits issus de l'Agriculture Biologique ;

Farine  Produits issus de l'Agriculture Biologique ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; céréales en grains non travaillés  Produits issus de l'Agriculture Biologique.