Marque expirée - Marque en non vigueur

VAUZELLE
LIGNE VAUZELLE, SAS

Numéro de dépôt :
3691413
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2019
VAUZELLE de LIGNE VAUZELLE

Présentation de la marque VAUZELLE

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGNE VAUZELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAUZELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGNE VAUZELLE domicilié(e) 26 FRERES LUMIERE - 77100 - MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGNE VAUZELLE domicilié(e) 26 RUE DES FRERES LUMIERE - 77100 - MEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAUZELLE est expirée depuis le 16 novembre 2019.

LIGNE VAUZELLE a également déposé les autres marques suivantes : JUST DESIGN STUDIO VAUZELLE , LIGNE TERRASSE , LIGNE VAUZELLE , LIGNE TOONIGHT , LIGNE HOTEL , LIGNE SENIOR , VAUZELLE SATELLIET


LIGNE VAUZELLE, SAS - 26 FRERES LUMIERE - 77100 - MEAUX - France


LIGNE VAUZELLE - 26 RUE DES FRERES LUMIERE - 77100 - MEAUX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.