Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE TERRASSE
LIGNE VAUZELLE, SAS

Numéro de dépôt :
4118570
Date de dépôt :
17/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/09/2024
LIGNE TERRASSE de LIGNE VAUZELLE

Présentation de la marque LIGNE TERRASSE

Déposée le 17 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGNE VAUZELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LIGNE TERRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGNE VAUZELLE domicilié(e) 26 RUE DES FRERES LUMIERE - 77100 - MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGNE VAUZELLE, M. ANDREI PAUL domicilié(e) 26 RUE DES FRERES LUMIERE - 77100 - MEAUX - France.

La marque LIGNE TERRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE TERRASSE est expirée depuis le 17 septembre 2024.

LIGNE VAUZELLE a également déposé les autres marques suivantes : JUST DESIGN STUDIO VAUZELLE , LIGNE VAUZELLE , VAUZELLE , LIGNE TOONIGHT , LIGNE HOTEL , LIGNE SENIOR , VAUZELLE SATELLIET


LIGNE VAUZELLE, SAS - 26 RUE DES FRERES LUMIERE - 77100 - MEAUX - France


LIGNE VAUZELLE, M. ANDREI PAUL - 26 RUE DES FRERES LUMIERE - 77100 - MEAUX - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Etudes de projets techniques.